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1. Introduction

Ce site Internet (www.jpcl.fr) appartient à Jean-Pierre Leroy, qui l'exploite. Il peut être désigné  ci-après par  «nous» ou «notre»).

Ce site offre aux visiteurs la possibilité de visionner des photos, des textes et d’autres supports créatifs que nous avons créé.

 

Ces termes et conditions énoncent les termes et conditions sous lesquels vous pouvez utiliser ce site. En accédant ou en utilisant ce site Internet, vous acceptez que vous avez lu et compris  ces termes et conditions et acceptez d’être lié par elles. Si vous n'êtes pas d’accord avec l’un quelconque de ces termes et conditions, vous ne devez pas utiliser ou accéder à ce site.

 

Pour utiliser ce site, vous devez possèder l’autorité légale, le droit et la liberté d’accepter ces termes et conditions comme un accord contraignant. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ce site  si cela est interdit dans votre pays ou en vertu d'une loi ou d'un règlement qui vous serait applicable.

 

2. Contenu

Ce site internet et tous les éléments qui y sont contenus ou transférés par celui-ci, y compris, sans limitation, images, textes, graphiques, logos, brevets, marques de commerce, marques de service, droits d’auteur, photographies, documents  audio ou vidéos, musique et tous les droits de propriété intellectuelle relatifs, sont la propriété exclusive de Jean-Pierre Leroy. Sauf disposition explicite dans les présentes, rien dans ces termes et conditions n’est réputé créer une licence dans ou sous de telles conditions tels que droits de propriété intellectuelle. Vous acceptez de ne pas vendre, concéder en licence, louer, modifier, distribuer, copier, reproduire, transmettre, afficher publiquement, exécuter publiquement, publier, adapter, éditer ou créer des travaux dérivés de ceux-ci.

 

3. Votre utilisation du site

Vous devez utiliser ce site Internet uniquement à des fins légales. Vous ne devez pas utiliser ce site web de manière illégale, nuisible ou frauduleuse.

 

Vous ne devez pas utiliser ce site  en relation avec des activités malveillantes ou nuisibles sur le plan  logiciel.

 

Vous ne devez pas tenter d'obtenir un accès non autorisé à ce site  ou à une base de données connectée à ce site.

 

Vous pouvez créer un lien vers ce site  uniquement si vous avez préalablement obtenu notre permission. Nous pouvons retirer l'autorisation de ce lien à tout moment et sans préavis.

 

4. Confidentialité

Nous prenons votre vie privée au sérieux et vos informations sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

 

5. Avertissements

Nous ne garantissons pas que ce site ou tout contenu sur ce site sera ininterrompu ou sans erreur. Ce site Internet et son contenu sont fournis «tel quel» et «tel que disponible».  Nous ne garantissons pas que les fichiers ou autres données que vous pourriez télécharger à partir de ce site  soient  exempts de virus. Toutes les informations fournies sur ce site sont sujettes à modification sans préavis.

 

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de mettre fin à l'exploitation de ce site  ou à l'accès à ce site, pour quelque raison que ce soit, à tout moment et sans préavis.

 

Si une partie de ces termes et conditions est jugée illégale ou inapplicable, les parties restantes resteront en vigueur.

 

6. Intégralité de l'accord

Ces termes et conditions, ainsi que notre politique de confidentialité et notre politique de cookies, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous en ce qui concerne votre utilisation de ce site et annulera tous les accords antérieurs entre vous et nous en ce qui concerne votre utilisation de ce site.

 

7. Limite de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi applicable, Jean-Pierre Leroy ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable pour tout préjudice indirect, punitif, accessoire, spécial, consécutif ou exemplaire y compris, sans limitation, dommages-intérêts pour manque à gagner, perte de réputation, utilisation, données ou autres pertes immatérielles, résultant de ou liées à l’utilisation ou à l’impossibilité d’utiliser ce site Internet.

 

Dans la mesure permise par la loi applicable, Jean-Pierre Leroy n’assume aucune responsabilité  pour (i) des erreurs ou des inexactitudes de contenu; (ii)  des dommages corporels ou matériels, de quelque nature que ce soit, résultant de votre accès à ou de votre utilisation de ce site Internet et (iii) tout accès non autorisé à ou utilisation de nos serveurs sécurisés et / ou toutes les informations personnelles qui y sont stockées.

 

8. Indemnité

Vous acceptez d’indemniser et de mettre hors de cause Jean-Pierre Leroy de toute demande, perte, responsabilité, réclamations ou dépenses (y compris les frais de justice), faites à l’encontre de Jean-Pierre Leroy par tout tiers en raison de ou lié à votre utilisation de ce site.

 

9. Modifications de ces termes

Nous nous réservons le droit de changer, modifier, ajouter ou supprimer des parties de ces termes et conditions, à notre seule discrétion. Par conséquent, vous devriez revoir ces termes et conditions périodiquement. Votre utilisation continue de ce site Internet après la publication des changements constituera votre acceptation des changements.

 

10. Loi et juridiction

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément au lois de la France.

 

Vous consentez par les présentes à ce que toutes réclamations et litiges éventuels soient jugés 

exclusivement par un tribunal compétent situé en France.

 

11. Contact

Vous pouvez nous contacter par courrier électronique en utilisant l’adresse indiquée ci-dessous :

jpg.leroy@yahoo.fr.

 

Dernière mise à jour le 20 mai 2020.

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